Moyens d'information
Question d’actualité adressée à Roger Kamba, ministre de la Santé, relative à l’évaluation de la riposte nationale contre l'épidémie de la maladie à virus Ebola et l’utilisation des ressources mobilisées
07/10/2026
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Auteur: Elie Kambale
Date de dépôt: 18 septembre 2026
Date de début examen: 7 octobre 2026
Date de fin examen: 7 octobre 2026
Résumé
Le député Elie Kambale a déposé, le 18 septembre, une question d’actualité adressée à Roger Kamba, ministre de la Santé, relative à l’évaluation de la riposte nationale contre l'épidémie de la maladie à virus Ebola et l’utilisation des ressources mobilisées.
Plus d'informations à venir.
07/10/2026 (11)
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Moyens d'information
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Date de début examen: 7 octobre 2026
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Résumé
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Adopté
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07/10/2026
Société
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Date de dépôt : 11 septembre 2026
Date de début examen: 2 octobre 2026
Résumé
Le député Laurent Ngila a déposé, le 11 septembre, une proposition de loi modifiant et complétant la loi portant statut du personnel de l’enseignement supérieur, universitaire et …
En cours d'examen
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02/10/2026
Justice et Droits de l'homme
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Date de dépôt : 15 juin 2026
Date de début examen: 2 octobre 2026
Résumé
Le député Elvis Atsongya a déposé, le 15 juin, une proposition de loi modifiant et complétant la loi déterminant les principes fondamentaux relatifs au régime pénitentiaire en …
En cours d'examen
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02/10/2026
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